Mentions légales

L'accès et l'utilisation de notre site sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.

Propriété

Le présent site est la propriété de :

CAP LOIRE

20 Rue d’Anjou
Montjean-sur-Loire
49570 Mauges-sur-Loire
FRANCE

Téléphone : 02 41 39 07 10

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Gilles PITON, en sa qualité de Maire.

Conception graphique

La conception graphique du présent site a été réalisée par la société Créasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Hébergement

Le présent site est hébergé chez OVH sur des serveurs infogérés par la société Créasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Cap Loire. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de Cap Loire dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Cap Loire est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.